Conditions générales d'utilisation

Conditions générales d’utilisation de l’OFFICE CENTRAL DE COOPERATION A L’ECOLE

1. Acceptation des conditions

En accédant à ou en utilisant toute partie du site Web de l’OFFICE CENTRAL DE COOPERATION A L’ECOLE (le “Site Web”), vous acceptez d’être lié par les présentes conditions générales. Si vous n’acceptez pas ces conditions générales, veuillez ne pas accéder au site Web ni l’utiliser.

2. Utilisation du site Web

Le site Web est fourni à des fins d’information et d’éducation uniquement. Vous acceptez d’utiliser le site Web uniquement à des fins légales et d’une manière qui ne viole pas les droits d’autrui.

Il vous est interdit de :

• Utiliser le site Web pour transmettre ou publier tout matériel illégal, nuisible, menaçant, abusif, harcelant, diffamatoire, calomnieux ou autrement répréhensible.
• Utiliser le site Web pour vous engager dans toute activité susceptible d’endommager, de désactiver, de surcharger ou d’altérer le site Web ou d’interférer avec l’utilisation du site Web par toute autre partie.
• Tenter d’obtenir un accès non autorisé à toute partie du site Web ou à tout système ou réseau connecté au site Web.
• Utiliser le site Web pour collecter ou recueillir des données personnelles sur d’autres personnes sans leur consentement.

3. Propriété intellectuelle

Tout le contenu du site Web, y compris, mais sans s’y limiter, les textes, les graphiques, les logos et les images, est la propriété de l’OFFICE CENTRAL DE COOPERATION A L’ECOLE ou de ses concédants de licence. Vous ne pouvez pas reproduire, distribuer, modifier ou créer des œuvres dérivées de ce contenu sans l’autorisation écrite expresse de l’OFFICE CENTRAL DE COOPERATION A L’ECOLE.

4. Limitation de responsabilité

L’OFFICE CENTRAL DE COOPERATION A L’ECOLE ne sera pas responsable des dommages découlant de votre utilisation du site Web, y compris, mais sans s’y limiter, les dommages directs, indirects, accessoires, consécutifs ou punitifs.

5. Droit applicable

Les présentes conditions générales sont régies et interprétées conformément aux lois de [État/Pays].

6. Modifications des conditions

L’OFFICE CENTRAL DE COOPERATION A L’ECOLE se réserve le droit de modifier les présentes conditions générales à tout moment. Toute modification entrera en vigueur dès sa publication sur le site Web.

7. Contactez-nous

Si vous avez des questions ou des préoccupations concernant les présentes conditions générales, veuillez nous contacter à bezeaukim048@gmail.com.